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Retrouvez dans cette rubrique les déclarations et les registres dont vous avez la responsabilité aux phases suivantes (selon vos activités) :

Fiches activités

La tenue d'un registre de cave est obligatoire : la liasse papier a disparu, il est nécessaire de passer à une version dématérialisée.

Elle récapitule les entrées et sorties de vin de votre cave, chaque mois.

Chaque opérateur doit arrêter son registre de cave au 31/07, en prenant en compte les pertes et manquants de la campagne

Elle fait état de vos stocks réels au 31/07, et doit être complétée sur douane.gouv.fr avant le 10/09 à 23h59.

Ces sous-produits et volumes de vin font l'objet d'une gestion spécifique. 

Ces volumes de vin font l'objet d'une gestion spécifique.