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La tenue d'une comptabilité matière : une obligation pour tous

Vous devez tenir à jour une comptabilité matière, aussi appelée Registre de cave.

La liasse papier a disparu : vous pouvez désormais tenir votre registre de cave avec les logiciels de gestion viticoles, ou par Demat'Vin.

Votre registre de cave doit être le reflet de ce que vous détenez physiquement en cave : vous y consignez les entrées/sorties de tous vos produits soumis à accises, au fur et à mesure des mouvements (en volume pour vos vins, alcools, lies ; en quantité pour vos capsules représentatives de droits).

Chaque fin de mois, vous établissez la balance des entrées/sorties du mois, qui doivent être communiquées au plus tard le 10 du mois suivant via la Déclaration Récapitulative Mensuelle (DRM).

La DRM est désormais obligatoirement réalisée en ligne avec Demat'Vin et CIEL-Prodouane : Voir article dédié à la DRM.